L’ouvrage « Territoires et Numérique, les clés d’une nouvelle croissance »

L’ouvrage Territoires et numérique a été publié en Août 2012. Il rappelle l’importance des enjeux et la force de nos atouts pour non seulement prendre une véritable place dans l’industrie mondiale du très haut débit mais aussi pour inventer, à travers ces réseaux numériques de nouvelle génération, une politique de services publics et un aménagement des territoires enfin à la mesure des attente de toutes les populations. Ces réseaux numériques de nouvelle génération représentent en effet l’une des opportunités actuellement les plus fortes pour augmenter les ressources et les capacités d’actions de tous dans nos espaces de vie et de travail quotidiens ?Il reste toutefois à véritablement lancer ce grand programme pour parvenir, en quelques décennies, à doter l’ensemble du pays de ces infrastructures vitales.

Qui peut piloter ce programme d’investissement d’intérêt général ? L’Etat et les Collectivités Territoriales peuvent-elles être ces pilotes ? Comment associer, dans le respect des cadres communautaires européens, les compétences et les intérêts des opérateurs privés aux exigences d’égalité d’accès aux services d’intérêt publics en ligne ? Ne faut-il d’ailleurs pas rapidement élargir les débats par-delà les seuls aspects technico-juridiques actuellement dominants pour converger sur un grand projet qui, d’évidence, dépasse de beaucoup les seuls aspects télécoms ? Solution de gestion de réseaux d’électricité ou d’eau intelligents, proximités augmentées, mobiliers urbains à valeur ajoutée, e-santé, réduction des émissions de gaz à effets de serre, nouvelles formes de solidarités et de services, soutien aux économies locales, outils de mise en valeur et de protection patrimoniales (…) autant de sujets pour lesquels ces réseaux très haut débit s’imposent comme des leviers à forts effets d’entrainement encore sous-exploités.

Pour apporter quelques réponses à ces vastes interrogations, le livre recense une première série de leviers. Il montre en particulier de quelles manières les réseaux d’initiative publique peuvent élargir leurs champs d’action en jouant la carte de la coopération autour de projets de services partagés. Il suggère également d’enrichir les possibilités d’actions des acteurs publics et privés via trois leviers complémentaires : la loi, la production d’organisations publiques mutualisées et la stimulation de l’offre de services. La loi car le dispositif national actuel en matière d’aménagement numérique actuel non seulement ne suffit pas mais présente en outre de graves faiblesses. La production d’organisations publiques mutualisées car les temps où chaque administration ou chaque territoire pouvaient agir seul est sans le moindre doute dépassé. La stimulation de l’offre de services puisque, d’une part, les modèles économiques du très haut débit resteront durablement fragiles sans migration rapide du cuivre vers l’optique, et puisque, d’autre part, ce programme très haut débit s’affirme aussi comme un indispensable outil de modernisation des services publics et d’économies associées.

Certains qualifieront la piste proposée de néo colbertiste et y trouveraient une forte proximité avec les propositions, en matière de politique industrielle, par exemple de JL Beffa (2012). Ils auraient en grande partie raison. D’autres pourraient y voir des accents de type keynésiens et une nouvelle proposition de plan de relance économique fondé notamment sur des grands travaux et de fortes dépenses publiques. Je crois que cela n’est pas vrai. L’esquisse élaborée se fonde effectivement sur la définition et le lancement de programmes impulsés par les Collectivités Territoriales et par l’Etat. En ce sens l’inspiration colbertiste de nos propositions est incontestable. Ces grands projets d’infrastructures numériques et de services associés constituent toutefois de véritables investissements. Redevances, locations d’infrastructures ou encore par exemple biens de retour, comme tout investissement, ils  généreront des recettes directes durables. Compte tenu de la durée de vie d’un réseau optique, ces recettes confirment la possibilité pour les Collectivités de jouer ce rôle d’investisseur avisé ou d’investisseur d’intérêt général qui s’avère indispensable à l’aménagement numérique de tous les territoires. Par-delà ces recettes directes, les effets d’entrainement de ces réseaux, en matière par exemple d’organisation des services publics ou de soutien aux initiatives privés, se traduisent d’ailleurs aussi par nombre de bénéfices indirects.

La piste esquissée se révèle toutefois exigeante et réclame des changements considérables dans les habitudes de travail des pouvoirs publics. Elle demande de s’inscrire dans la durée qui sied à ce type de projet, notamment en dépassant les calendriers électoraux. Ce n’est pas facile. Elle invite également à agir en coopération et à mutualiser des moyens et des compétences, tant d’ailleurs entre Collectivités Territoriales qu’entre réseaux d’initiative publique ou entre acteurs publics et privés. Ce n’est pas non plus une démarche simple. Elle suppose enfin que les pouvoirs publics deviennent aussi, par-delà leurs rôles en matière de déploiement d’infrastructures très haut débit, de véritables opérateurs de services publics associés au sein d’un programmes coopératifs entre RIP. Là est sans doute le principal changement à opérer. C’est sans aucun doute leur intérêt comme celui des usagers.

L’essai peut être commandé sur www.jpjambes.com